sergent, troupes de marine. Cité

médaille militaire

ARMÉE DE TERRE

membre titulaire du comité technique radiophonique de Toulouse

membre titulaire du comité technique radiophonique de Toulouse

Son mandat s'achèvera le

ancien président d'organisations professionnelles. Chevalier du 1er mars 1979

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Officier du

Chevalier du

président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Montpellier

président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Toulouse

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement

au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est établi

pour l'année 1989

président du tribunal administratif de Toulouse; 41 ans de services civils et militaires

à compter de la date de leur réception dans leur grade

Relations avec le Sénat

Ministère de la justice

Au grade de chevalier

à faire valoir ses droits à la retraite

en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite

président hors classe du tribunal administratif de Toulouse

comme président

comme président

président, désigné par la lettre susvisée du vice-président du Conseil d'Etat

comme membres titulaires du comité technique radiophonique de Toulouse, outre

président du comité technique radiophonique des régions Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon

au nom du président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, les ordres de mission relatifs aux déplacements qui seront effectués dans l'exercice de leur fonction

par lui-même, les membres du comité et le ou les secrétaires permanents, hors le secteur géographique relevant de leur compétence